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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS
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Les fruits de nos terroirs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les fruits de nos terroirs
FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4250429
Date de dépôt :
17/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/02/2026
Les fruits de nos terroirs de FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS

Présentation de la marque Les fruits de nos terroirs

Déposée le 17 février 2016 par l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les fruits de nos terroirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS domicilié(e) 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 983 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS, M. DEMANGE Emmanuel domicilié(e) 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Les fruits de nos terroirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les fruits de nos terroirs arrivera à expiration en date du 17 février 2026.

FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : Les fruits de chez nous , Les fruits d'ici , Les fruits de nos terroirs , Les fruits d'ici


FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS, Association loi 1901 - 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 392983094


FEDERATION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE FRUITS, M. DEMANGE Emmanuel - 11 rue de La Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.